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DirigeantsD&O

Assurance responsabilité des dirigeants d’entreprise (D&O)

Votre patrimoine personnel est exposé quand vous dirigez. Protégez-le.

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RC des dirigeants
CSPM · Assurances sur mesureAssurance responsabilité des dirigeants d’entreprise (D&O)
En bref. Les dirigeants de droit (président, gérant, administrateur) et de fait, ainsi que les mandataires sociaux, y compris dans les associations.

L’essentiel

Un dirigeant peut être mis en cause personnellement pour une décision, une omission ou un manquement. L’assurance responsabilité des dirigeants (souvent appelée D&O) prend en charge les frais de défense et, selon le contrat, les indemnités mises à votre charge. Elle protège les dirigeants de droit comme de fait, et renforce la gouvernance de l’entreprise.

Garanties et protections possibles

  • Frais de défense, d’enquête préalable et de comparution
  • Indemnités liées à la responsabilité civile des dirigeants
  • Frais de représentation, d’urgence et de constitution de caution
  • Frais de prévention, y compris en cas de difficultés financières
  • Faute non séparable de la fonction, personne morale administrateur
  • Frais de reconstitution d’image et de gestion de crise
  • Frais de recours, police étrangère plus favorable

Ce qui fait la différence

  • Intervention en première ligne, en excess ou en coassurance, avec possible engagement de durée
  • Texte adapté à votre structure
  • Solutions pour les entreprises de taille moyenne, avec tarification en ligne selon profil

Pour quelles activités ?

  • Toutes activités industrielles et commerciales
  • Associations et fondations (dirigeants bénévoles)

Étudié au cas par cas

Certaines situations demandent une étude particulière, voire ne sont pas assurables selon les partenaires :

  • Activités directement liées au nucléaire, pétrolières, jeux de hasard
  • Clubs de sport professionnels, expositions PFAS et amiante
  • Santé financière dégradée, certaines activités sensibles

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Un conseiller vous rappelle gratuitement. Il s’intéresse à votre activité (secteur, taille, implantations, historique de sinistres) et vous présente les solutions possibles avec leurs conditions, en s’appuyant sur nos partenaires assureurs. Vous restez libre de souscrire ou non.

Avant de décider

À savoir : chaque risque fait l’objet d’une étude et d’une acceptation par l’assureur. Garanties, limites, franchises et exclusions dépendent du contrat et vous sont présentées avant toute souscription. Voir détails et conditions avec un conseiller CSPM. Informations générales et non exhaustives : elles ne remplacent en aucun cas le conseil personnalisé d’un expert CSPM.

Questions fréquentes

Qui est protégé par la RC des dirigeants ?

Les dirigeants de droit (président, gérant, administrateur) et de fait, ainsi que les mandataires sociaux, y compris dans les associations.

Les amendes sont-elles couvertes ?

Certaines amendes et pénalités civiles peuvent l’être selon le contrat ; les sanctions pénales ne sont pas assurables en droit français. Un conseiller vous explique les limites.

Comment obtenir une étude ?

Laissez votre nom et votre numéro : un conseiller CSPM vous rappelle, comprend votre activité et vous présente les solutions possibles avec leurs conditions.

Informations générales et non exhaustives : elles ne remplacent en aucun cas le conseil personnalisé d’un expert CSPM.

Comment ça marche

1

Votre activité

Vous nous indiquez le risque ou le secteur qui vous concerne : cyber, énergie, art, transport, construction, dirigeants…

2

Votre étude

Un conseiller vous rappelle, comprend votre activité et prépare une étude sur mesure avec nos partenaires assureurs.

3

Des solutions adaptées

Il vous présente les solutions possibles avec leurs conditions. Vous restez libre de souscrire ou non.

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